Mentions légales

Éditeur du site

Le site Farine Fraiche de Touraine Chant de Blé, accessible à l’adresse chantdeble.fr, est édité par :

EI Pascal Léger
Adresse : Le Gros Buisson, 37800 Saint-Épain, France
Email : [email protected]
Téléphone : 07 67 20 17 53

SIREN : 393 765 649
SIRET : 393 765 649 00016
Numéro de TVA intracommunautaire : FR16 393 765 649

Responsable de la publication : Véronique Léger

---

Hébergement

Le site est hébergé par :

Jimdo GmbH
Stresemannstr. 375
22761 Hamburg
Germany

Site web : www.jimdo.com
Email : [email protected]
Téléphone : +49 40 8 22 44 997
Fax : +49 40 8 22 44 998

---

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Farine Fraiche de Touraine Chant de Blé, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

---

Responsabilité

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

L’éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

---

Données personnelles

Les informations personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut envoyer une demande à :
[email protected]

 

Conditions Générales d’Utilisation

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site Farine Fraiche de Touraine Chant de Blé accessible à l’adresse chantdeble.fr.

Toute utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

---

Article 2 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.

Les frais d’accès au réseau internet restent à la charge de l’utilisateur.

---

Article 3 – Contenu du site

Le site propose la vente en ligne de produits alimentaires tels que :

• farines

• préparations sucrées et salées à base de farine

• produits d’épicerie sèche en vrac

• safran

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

---

Article 4 – Responsabilité

L’éditeur du site ne pourra être tenu responsable en cas de :

• dysfonctionnement du réseau internet

• interruption temporaire du site

• perte de données

---

Article 5 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

---

Article 6 – Données personnelles

Certaines données personnelles peuvent être collectées lors :

• d’une commande

• d’une inscription à la newsletter

Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client.

---

Article 7 – Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.

 

Conditions Générales de Vente

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes réalisées sur le site Farine Fraiche de Touraine Chant de Blé.

---

Article 2 – Produits

Les produits proposés à la vente sont :

• farines

• préparations sucrées et salées à base de farine

• produits d’épicerie sèche en vrac

• safran

Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.

---

Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros et peuvent être modifiés à tout moment.

Les frais de livraison peuvent s’ajouter au prix des produits.

---

Article 4 – Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par :

• carte bancaire

• Stripe

La commande est validée après confirmation du paiement.

---

Article 5 – Livraison

Les produits sont expédiés dans le monde entier.

Le délai moyen de livraison est estimé entre 3 et 4 semaines, selon la destination et les conditions logistiques.

---

Article 6 – Rétractation et remboursement

Une commande peut être annulée et remboursée tant qu’elle n’a pas encore été expédiée.

Si la commande reçue n’est pas conforme à la commande effectuée, un remboursement ou un remplacement pourra être proposé.

En raison de la nature des produits alimentaires, les produits ouverts ou consommés ne pourront pas être remboursés.

---

Article 7 – Responsabilité

Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards de livraison dus aux transporteurs ou à des circonstances exceptionnelles.

---

Article 8 – Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité décrit la manière dont les données personnelles sont collectées et utilisées sur le site Farine Fraiche de Touraine Chant de Blé, accessible à l’adresse chantdeble.fr.

---

1 – Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est :

EI Pascal Léger
Le Gros Buisson
37800 Saint-Épain – France

Email : [email protected]
Téléphone : 07 67 20 17 53

Responsable de la publication : Véronique Léger

---

2 – Données collectées

Certaines données personnelles peuvent être collectées lors de l’utilisation du site, notamment :

• nom et prénom

• adresse postale

• adresse email

• numéro de téléphone

• informations nécessaires au traitement des commandes

Ces informations sont collectées lorsque l’utilisateur :

• passe une commande

• contacte le site via un formulaire

• s’inscrit à la newsletter

---

3 – Utilisation des données

Les données collectées peuvent être utilisées pour :

• le traitement et l’expédition des commandes

• la gestion de la relation client

• l’envoi d’informations ou de newsletters

• l’amélioration du fonctionnement du site

Les données ne sont jamais vendues à des tiers.

---

4 – Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire :

• au traitement des commandes

• aux obligations légales et fiscales

• à la gestion de la relation client

---

5 – Sécurité des données

Le site met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles nécessaires afin de protéger les données personnelles contre toute perte, accès non autorisé ou divulgation.

---

6 – Droits des utilisateurs

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose des droits suivants :

• droit d’accès à ses données

• droit de rectification

• droit de suppression

• droit d’opposition au traitement

Pour exercer ces droits, il suffit d’envoyer une demande à :

[email protected]

---

7 – Modification de la politique

Cette politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment afin de rester conforme à la législation en vigueur.