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Tous les prix sont TTC
BLANCHE SEMI-COMPLETE COMPLÈTE OU REPASSE
Livré dans un seau PRIX TTC
1,81 €
TVA incluse
Frais de port offerts dans les pays suivants: France Autres pays Réduire
FARINE BLANCHE OU COMPLÈTE SEL MARIN ET LEVURE SÈCHE DE BOULANGER
PRIX TTC
2,93 €
TVA incluse
Frais de port offerts dans les pays suivants: France Autres pays Réduire
ORIGAN/ CURRY-CORIANDRE/ CIBOULETTE-CURCUMA /TOMATES-BASILIC/ LAITUE DE MER-CURCUMA /SAFRAN
Livrée en seau - prix pour 2 cakes de 150 g chacun TTC
3,01 €
TVA incluse
Frais de port offerts dans les pays suivants: France Autres pays Réduire
VANILLE CITRON OU SAFRAN
Livrée en seau
4,27 €
TVA incluse
Frais de port offerts dans les pays suivants: France Autres pays Réduire
CHOCOLAT - CHOCO NOISETTE - PRALINE
LIVREE EN SEAU - PRIX TTC
3,41 €
TVA incluse
Frais de port offerts dans les pays suivants: France Autres pays Réduire
CANNELLE / ÉPICES SPÉCULOOS / ÉPICES PAIN D EPICES
LIVRÉE EN SEAU - PRIX TTC POUR 1 PRÉPARATION DE 350 G
3,40 €
TVA incluse
Frais de port offerts dans les pays suivants: France Autres pays Réduire
NATURE OU AU POIVRE DE PENJA
LIVRÉE EN SEAU - PRIX TTC POUR 1 PRÉPARATION DE 330 G
3,45 €
TVA incluse
Frais de port offerts dans les pays suivants: France Autres pays Réduire
SON DE BLÉ POUVOIR ABSORBANT D'ODEUR ET DE MATIÈRES
LIVRÉE EN SAC PRIX TTC
0,63 €
TVA incluse
Frais de port offerts dans les pays suivants: France Autres pays Réduire
1- Frais de port
Aucun frais de port ne sera appliqué dans les cas suivants :
- Livraison à 50 km à la ronde de l’entreprise Pascal Léger à Saint-Epain si le client accepte le délai indicatif annoncé par Chant de blé lors de la prise de commande.
- En France métropolitaine pour toute commande, hors vrac, d'un montant supérieur à 500 euros HT.
- De 200 euros à 499,99 euros le coût est partagé entre l’entreprise Pascal Léger et le client.
Dans tout autre cas, les frais de port seront à la charge du client.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AUX PROFESSIONNELS 2019
ARTICLE 1 OBJET
Les présentes conditions générales ont pour objet de régir les droits et obligations de l’entreprise individuelle Pascal Léger relatifs à sa marque commerciale Chant de blé dans le cadre de la vente de farine, préparations sucrées et salées et produits à base de safran aux professionnels.
ARTICLE 2 PAIEMENT ET CONDITIONS DE PAIEMENT
1- Prix
Le prix des produits et services proposés est exprimé en euros hors taxe. Il sera ajouté au prix proposé la TVA au taux en vigueur à la date de facturation soit 5.5%
2- Règlement
Le règlement peut éventuellement se faire en espèces, par chèque ou par virement dans un délai de vingt jours à compter de la date de la réception de la facture. Dans le cas d’une première commande, la marchandise sera délivrée après réception du règlement. En cas de retard de paiement, une pénalité forfaitaire de 40 € HT sera ajoutée à la créance (art.D.441-5 du code de commerce) ainsi qu'une pénalité variable dépendante du temps de retard égale au montant dû multiplié par 1,1 fois le taux directeur de la BCE (art.D.441-6 du code de commerce). Aucun escompte n'est consenti en cas de règlement anticipé.
3- Frais de port
Aucun frais de port ne sera appliqué dans les cas suivants :
- Livraison à 50 km à la ronde de l’entreprise Pascal Léger à Saint-Epain si le client accepte le délai indicatif annoncé par Chant de blé lors de la prise de commande.
- En France métropolitaine pour toute commande, hors vrac, d'un montant supérieur à 500 euros HT.
- De 200 euros à 499,99 euros le coût est partagé entre l’entreprise Pascal Léger et le client.
Dans tout autre cas, les frais de port seront à la charge du client.
ARTICLE 3 CONDITIONS DE REPRISE
Les produits dont la date limite d'utilisation optimale ou la date limite de consommation sont dépassés ne sont en aucun cas repris. Dans certains cas, après discution, les produits non périmés peuvent être repris. Pour être acceptés, ils ne doivent pas porter une etiquette aditionnelle et être en parfait état.
ARTICLE 4 RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Les produits et prestations de services vendus comme définis dans le bon de commande, la facture ou le bon de livraison restent la propriété de l’entreprise Pascal Léger jusqu’au paiement intégral du prix par le client. Pendant la durée de la réserve de propriété, le client supportera la charge des risques en cas de perte ou de destruction de la marchandise vendue dès sa livraison.
ARTICLE 5 DROIT DE RÉTRACTATION
L’entreprise Pascal Léger accorde à l’acheteur un délai de rétractation (délai légal) de sept jours pour retourner à ses frais les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de livraison de la commande. Tout retour devra être signalé au préalable à Pascal Léger
ARTICLE 6 ENGAGEMENT
L’EI Pascal Léger s’engage à mener à bien la tâche précisée à l’article « objet » conformément aux règles de l’art et de la meilleure manière.
ARTICLE 7 FORCE MAJEURE
L’EI Pascal Léger n’encourt aucune responsabilité en cas de non-exécution ou de retard dans l’exécution de l’une de ses obligations si celui-ci résulte d’un fait indépendant de sa volonté et qui échappe à son contrôle.
Est considéré comme tel, tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code Civil.
ARTICLE 8 DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
1- Droit applicable
Les conditions générales, tous les actes et opérations en vertu des présentes ainsi que les droits et obligations des parties aux présentes sont régis et interprétés conformément au droit français.
2 - Juridiction
Si les parties ne parviennent pas à régler tout litige relatif aux conditions générales dans les quinze (15) jours suivant la notification écrite adressée par l’une des parties à l’autre concernant ledit litige, ce dernier sera réglé par le tribunal de Tours ayant compétence exclusive.
EI PASCAL LEGER POUR LA MARQUE CHANT DE BLE
LE GROS BUISSON 37800 SAINT EPAIN
CHANTDEBLE.FR
02 47 65 81 49 / 06 47 70 47 11/ 06 22 56 83 03